Informations légales
Institut national de recherche pour l’agriculture, l’alimentation et l’environnement (INRAE)
Établissement public à caractère scientifique et technologique
Siège social : 147 rue de l’Université, 75338 Paris CEDEX 07, France
Tél : +33 (0) 1 42 75 90 00
- Directeur de publication : Philippe Mauguin, président d’INRAE
- Responsable éditorial : Charles Perrin
- Conception et Développement : INRAE Antony, UR HYCAR (Olivier Delaigue, Maria-Helena Ramos, Guillaume Thirel)
Animation éditoriale
INRAE Antony – UR HYDRO – Équipe HYDRO
1 rue Pierre-Gilles de Gennes, CS 10030
92761 Antony CEDEX, France
Hébergement
INRAE, Direction des systèmes d’information
Garantie sur le contenu et le fonctionnement du site
INRAE s’efforce d’assurer au mieux de ses possibilités, l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées, au moment de leur mise en ligne sur le site. Cependant, INRAE ne garantit en aucune façon l’exactitude, la précision ou l’exhaustivité des informations mises à disposition sur le site. Les informations présentes sur le site sont non-contractuelles et peuvent être modifiées à tout moment.
INRAE se réserve également la possibilité de modifier, à tout moment et sans préavis, les présentes mentions légales afin de les adapter aux évolutions du site et/ou de son exploitation.
INRAE ne saurait garantir que le fonctionnement du site sera ininterrompu. INRAE n’est tenu que d’une obligation de moyen en ce qui concerne la continuité du service.
La mise à jour des informations fournies par les utilisateurs et contributeurs s’effectue généralement dans les meilleurs délais, mais peut être retardée par des raisons ou contraintes diverses. Les erreurs, les omissions, les informations périmées et les liens brisés peuvent être signalés à l’adresse suivante : webgr [at] inrae.fr .
Utilisation des informations
Le fait que ce site Web soit librement accessible ne signifie pas qu’INRAE renonce à ses droits ni aux droits de tout tiers attachés aux contenus figurant sur ce site Web. Les contenus disponibles sur ce site Web sont la propriété d’INRAE ou de ses concédants et sont protégés par des droits d’auteur et autres droits de propriété intellectuelle. Vous pouvez librement afficher et imprimer les informations obtenues sur ce site Web pour votre utilisation personnelle mais vous ne pouvez reproduire autrement tout contenu sans l’accord écrit et préalable de son propriétaire. Vous pouvez librement encourager d’autres personnes à accéder elles-mêmes aux informations disponibles sur ce site Web et leur indiquer comment les trouver. Les demandes d’autorisation pour reproduire ou distribuer des contenus trouvés sur ce site Web doivent être adressées à webgr [at] inrae.fr.
Les informations diffusées sur le site ont été élaborées à des fins scientifiques et ne sont pas adaptées à un autre usage de quelle que nature que ce soit. INRAE n’est pas responsable de l’usage des données mises à disposition.
L’utilisation des informations et/ou documents disponibles sur ce site se fait sous l’entière et seule responsabilité de l’utilisateur, qui assume la totalité des conséquences pouvant en découler, sans que la responsabilité d’INRAE puisse être recherchée à ce titre, et sans recours contre ce dernier.
INRAE ne pourra en aucun cas être tenu responsable de tout dommage de quelle que nature qu’il soit résultant de l’interprétation ou de l’utilisation des informations et/ou documents disponibles sur ce site.
Liens et référencement sur le site
Ce site Web peut fournir des liens ou des références à d’autres sites non contrôlés par INRAE. En conséquence, INRAE décline toute responsabilité quant aux contenus de ces autres sites et ne saurait être tenu responsable de tous dommages-intérêts ou dommages découlant de l’utilisation ou recours à de tels contenus ni de l’accès ou de l’impossibilité d’accès à ces sites. Les liens permettant d’accéder à d’autres sites sont fournis aux utilisateurs de ce site Web uniquement à des fins de commodité. Lorsque des données présentes sur ce site ont un caractère nominatif, les utilisateurs doivent en faire un usage conforme aux réglementations en vigueur et aux recommandations de la Commission nationale de l’informatique et des libertés (CNIL). L’utilisation des informations et/ou documents disponibles sur ce site se fait sous l’entière et seule responsabilité de l’utilisateur, qui assume la totalité des conséquences pouvant en découler.
Propriété intellectuelle
Les contenus, les textes, y compris les communiqués de presse, les vidéos, les images et les animations qui apparaissent ou sont disponibles sur le site, sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle. Les droits d’auteur attachés à tout contenu fourni sur ce site Web appartiennent à INRAE ou au propriétaire tiers du contenu.
Sous réserve des stipulations des présentes, aucun contenu de ce site Web ne peut être copié, reproduit, distribué, republié, téléchargé, affiché, mis en ligne ni transmis sous quelle que forme et de quelle que manière que ce soit, y compris notamment sous forme électronique, photocopie mécanique, enregistrement ou autre sans l’autorisation écrite préalable d’INRAE ou du propriétaire tiers du contenu ou à moins que cela ne soit expressément autorisé dans le présent site Web.
L’utilisation non autorisée d’un contenu de ce site constitue une violation des lois relatives aux droits d’auteur, aux réglementations relatives à la confidentialité et à la publicité et aux lois et réglementations régissant les communications.
INRAE est propriétaire ou titulaire des marques et logos présents sur le site. Sauf autorisation préalable et écrite d’INRAE, leur utilisation vous est interdite.
Droit applicable
Le présent site ainsi que les modalités et conditions de son utilisation sont régis par le droit français, quel que soit le lieu d’utilisation. En cas de contestation éventuelle, et après l’échec de toute tentative de recherche d’une solution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents pour connaître ce litige.
Données à caractère personnel
En vue du respect de la vie privée, INRAE s’engage à ce que la collecte et le traitement d’informations personnelles associés à ce site soient effectués conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, modifiée par la loi du 6 août 2004, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.
Les données personnelles collectées ne feront l’objet d’aucun transfert en dehors de l’Union européenne.
Le responsable du traitement de ces données à caractère personnel est M. Philippe Mauguin, président d’INRAE.
Conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, d’opposition et de suppression des données qui vous concernent. Pour exercer ces droits, vous pouvez envoyer, à tout moment, un courrier électronique à l’adresse webgr [at] inrae.fr ou un courrier postal à l’adresse suivante :
INRAE Antony, UR HYCAR, Équipe HYDRO
1 rue Pierre-Gilles de Gennes, CS 10030
92761 Antony CEDEX, France
Toute demande sera traitée dans un délai maximum de deux (2) mois suivant sa réception.
Suivi et commentaires
INRAE vous invite à lui adresser vos questions et commentaires concernant ce site Web ou à signaler tout contenu que vous estimez inexact. Merci de faire parvenir vos commentaires accompagnés d’une copie du contenu incriminé par courriel à l’adresse webgr [at] inrae.fr.